Informations légales :
Dénomination légale de l’agence : | Made in Transparency – S.A.R.L | ►►►►►►►►►►►►►►►►► |
Sigle : | A.M.I.T. | |
Forme sociale : | E.U.R.L | |
Capital social : | 10.000 Euros | |
Identification : | SIRENE - 505 085 738 R.C.S. BORDEAUX | |
Gérant : | Jean Claude PICARD | |
Adresse du siège social : | 42, rue de Tauzia 33800 BORDEAUX | |
Directeur de publication : | Jean Claude PICARD | |
Adresse électronique : | jc.picard@made-in-transparency.com |
► Marques figurant sur le site :
sont des marques déposées, protégées à ce titre par le droit de la propriété industrielle (article L 713-1 du Code de la Propriété Intellectuelle et suivants).
Sauf autorisation expresse et préalable de leur propriétaire, l’utilisation de ces marques ou logos est prohibée.
Toute utilisation non autorisée d’une marque ou d’un logo protégé constitue un délit de contrefaçon pouvant être poursuivi devant les autorités judiciaires.
► Contacts :
Fax : (33) 0 955 222 024
Email : contact@france-durable.fr
Pour nous contacter, utilisez de préférence le formulaire de contact du site : cliquer ici
► Mentions légales :
Url du site : www.made-in-transparency.com
Ce site est la propriété de l’Agence “Made in Transparency” (A.M.I.T.)
Créateur et éditeur du site : Agence “Made in Transparency”(A.M.I.T.)
Hébergeur du site :
Online SAS - BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 - RCS PARIS B 433 115 904
Tel : 0899 193 775
► Objet de ce site :
→ les enjeux de développement durable,
→ les modalités d’exercice de leur Responsabilité Sociétale & Environnementale individuelle et collective,
→ et l’utilité d’associer et de coordonner leurs actions dans ce sens, pour un résultat optimal.
► Contenu éditorial :
Les analyses exposées sur ce site par la rédaction de l’agence “Made in Transparency” relèvent de la liberté d’opinion et du droit d’expression de leurs auteurs.
Elles ne prétendent ni à une impossible objectivité, ni à leur infaillibilité.
Notre agence décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous les dommages résultant d’une reproduction par un tiers, autorisée ou non, ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
Le contenu éditorial du site étant à but informatif et non contractuel, il peut être modifié à tout moment, sans recours ni préavis.
► Droits d’auteur
Textes :
Sauf mention contraire (précision des sources), tous les textes de ce site sont la propriété intellectuelle de l’agence “Made in Transparency”.
Fonds photographique :
Sauf mention contraire (précision des sources), les photographies de ce site sont libres de droits.
Créations graphiques :
Sauf mention contraire (précision des sources), toutes les créations graphiques (graphes, cartes, schémas) de ce site sont la propriété intellectuelle de l’agence “Made in Transparency”.
Droit de reproduction :
Tous droits de reproduction et de représentation réservés, © 2008-2013 Made in Transparency (AMIT)
Toutes les informations reproduites dans ce site (sons, photos, logos Made in Transparency) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par Made in Transparency.
Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable écrit de l’Agence “Made in Transparency”.
Aucune reproduction d’élément du site “FRANCE DURABLE” n’est autorisée sans l’accord écrit préalable de notre agence, en vertu du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes vers le site “FRANCE DURABLE” :
Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, vers celui de Made in Transparency, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Liens hypertextes depuis le site “FRANCE DURABLE” - Responsabilité
Certains des liens hypertextes proposés pas les pages de ce site renvoient à d’autres sites Web. Votre visite sur ces sites s’effectue sous votre seule responsabilité.
L’Agence “Made in Transparency” ne peut être tenue responsable ni de vous avoir proposé ces liens hypertexte, ni des contenus de ces sites. Vous ne pouvez donc en aucun cas engager la responsabilité de l’Agence “Made in Transparency” pour des dommages directs ou indirects subis du fait de l’utilisation d’un site tiers accessible à partir du site “FRANCE DURABLE”*.
► Déclaration CNIL
Ce site ne recueillant pas de données sensibles, il ne relève pas de l’obligation faite aux responsables de fichiers de déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), au titre de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les données fournies par nos correspondants sur le formulaire de contact de ce site (nom, prénom et éventuellement dénomination d’entreprise), ainsi que le contenu des messages, ont uniquement pour objet de permettre aux visiteurs du site qui le souhaitent d’établir un échange avec notre agence.
Leur identité, leur adresse de courrier électronique, ainsi que toutes autres coordonnées qu’ils souhaiteraient nous communiquer, ne sauraient en aucun cas être transmises à des tiers sans leur accord.
❇ ❇ ❇